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Comptes-Rendus des conseils municipaux

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Comptes-Rendus des conseils municipaux

Procès verbaux

Listes des délibérations

Composition

L'équipe municipale est composée du maire, de trois adjoints et de sept conseillers municipaux.

Fonctionnement du Conseil Municipal

  • Le Conseil Municipal se réunit en principe le premier vendredi de chaque mois, sauf au mois d’août, sur convocation du Maire. En cas d’événement extraordinaire, cette séquence peut se trouver modifiée.
  • L’ordre du jour figure dans la convocation.
  • Nous rappelons que les séances ordinaires du conseil municipal sont publiques donc, tout administré de la commune peut y assister, dans la mesure où il reste silencieux afin de ne pas perturber les débats. Le Maire peut éventuellement inviter un administré à s’exprimer. Dans certains cas, le Conseil peut demander le huis clos.
  • Le compte-rendu est rédigé par le secrétaire de séance et révisé par les élus avant publication

Principales compétences du Conseil Municipal

Chaque commission prépare, au cours de ses diverses réunions, les dossiers qui lui sont confiés, afin de faire des propositions au conseil municipal qui lui seul a pouvoir de décision par délibération.

    • Vote du budget (début avril de chaque année).
    • Approbation du compte administratif en mars (budget exécuté).
    • Création ou suppression des services publics.
    • Gestion du patrimoine communal.
    • Gestion des travaux affectant les biens de la commune.
    • Décisions d’investissements.
    • Vote d’attribution des subventions.

Commissions

Les commissions communales

  • Appel d’offres – Alain Becquart, Franck Deuss, Dominique Govignon, Marie Millerat-Daldin
  • Budget – Alain Becquart, Bernard Chorgnon, Franck Deuss, Marie Millerat-Daldin
  • Centre communal d’action sociale – Bernard Chorgnon, Delphine Deschaume, Franck Deuss, Bernadette Hatit, Marie Millerat-Daldin
  • Communication, tourisme, associations, Fêtes et Cérémonies, Citoyenneté et Jeunesse – Dominique Govignon, Manon Gayet, Marie Millerat-Daldin
  • Cadre de vie, Maison fleurie Entretien des bâtiments, –Alain Becquart, Manon Gayet, Dominique Govignon, Marie Millerat-Daldin
  • Entretien des chemins et terrains communaux, – Franck Deuss, Bernard Chorgnon, Manon Gayet, Marie Millerat-Daldin
  • Révision des listes électorales – Manon Gayet

Les représentants de la commune aux divers organismes

    • Ecole – Titulaire : Marie Millerat-Daldin, – Suppléant : Bernard Chorgnon
    • Communauté de communes Pays de Tronçais (comcom)– Titulaire : Marie Millerat-Daldin – Suppléant : Alain Becquart
    • Cantine scolaire de Valigny – Franck Deuss, Marie Millerat-Daldin
    • Voirie Communauté de Communes – Titulaire : Franck Deuss – Suppléant : Bernard Chorgnon
    • SICTOM Cérilly – Titulaires : Alain Becquart, Bernard Chorgnon – Suppléants : Marie Millerat-Daldin, Dominique Govignon
    • SIRP Couleuvre/Valigny – Titulaires : Alain Becquart, Marie Millerat-Daldin, Dominique Govignon – Suppléantes : Franck Deuss, Bernard Chorgnon
    • SIG Collège de Lurcy Lévis – Titulaires : Marie Millerat-Daldin, Dominique Govignon – Suppléantes : Manon Gayet, Franck Deuss
    • Centre social Lurcy Lévis – Marie Millerat-Daldin, Dominique Govignon
    • SDE 03 – Titulaire : Marie Millerat-Daldin – Suppléant : Alain Becquart
    • SIVOM Nord-Allier – Titulaires : Alain Becquart, Dominique Govignon – Suppléants : Bernard Chorgnon, Franck Deuss
    • Syndicat de voirie d’Ygrande – Titulaires : Aimé Cheminot, Bernard Chorgnon – Suppléants : Franck deuss, Manon Gayet
    • Association Pays de Tronçais – Titulaire : Marie Millerat-Daldin – Suppléant : Dominique Govignon
    • Délégué CNAS – Marie Millerat-Daldin
    • Délégué ATDA – Alain Becquart
    • Correspondant défense – Marie Millerat-Daldin
    • Commission intercommunale impôts locaux – Titulaires :Marie Millerat-Daldin, Dominique Govignon – Suppléants : Alain Becquart, Manon Gayet