Author Archives: Francis Leblanc

Premier forum des associations de Valigny

Dernière mise à jour le 19 octobre 2020 par Francis Leblanc

Une quinzaine de personnes représentant neuf associations sur dix étaient présentes.

Premier forum des associations de Valigny

C’est le premier du genre, à s’être déroulé ce samedi après-midi 3 octobre. Dans leur profession de foi, les nouveaux élus ont inscrit le principe de mettre en place des liens plus étroits entre eux et les dix associations de la commune. Dans cet objectif, la commission communication est aussi celle qui a la charge de mettre tout en œuvre pour faciliter les actions des associations. C’est Marie Millerat-Daldin, deuxième adjointe, qui la pilote.

Premier forum des associations de Valigny - C’est le premier du genre, à s’être déroulé ce samedi après-midi 3 octobre. Dans leur profession

Neuf associations présentes sur dix

Une quinzaine de personnes représentant neuf associations sur dix étaient présentes. La dixième avait fait suivre une lettre d’intentions la concernant.

Dans la première partie du forum, le Maire présente de manière synthétique les projets de la Municipalité dans les trois domaines qui concernent les associations :

  1. Les projets jeunesse :
  • Conseil Municipal Jeunes
  • Aménagement square
  • Devenir du stade (accueil scout, éclaireurs de France, activités avec les jeunes du village)
  • Espace communal jeunes

 

  1. Les projets citoyenneté :
  • Cérémonies officielles
  • Participation citoyenne
  • Journée citoyenne
  • Boîte à idées

 

  1. Les projets culturels :
  • Favoriser les activités inter associatives
  • Promouvoir les activités intergénérationnelles
  • Mutualiser les idées
  • Favoriser les échanges
  • Bâtir un projet commun
  • Boîte à livres
  • IntraMuros

Puis Marie Millerat-Daldin prend le relais de l’animation. Chaque association décrit ses objectifs, les cibles visées, ainsi que ses intentions pour 2021.

Après une pause-café bien méritée, le forum reprend avec un temps libre d’échanges autour des thèmes évoqués. De nombreuses idées germent autour des animations jeunesse, la revitalisation du stade de Valigny, de plus en plus sollicité pour des manifestations de plein air, l’hypothèse de relancer un événement phare organisé par plusieurs associations.

Le forum s’achève vers 18 heures autour du verre de l’amitié. Les dix associations œuvrant dans la commune sont : L’Ameval, l’Amicale Laïque, les Berges de l’Auron, les Bourre-Bonnets, la Cantine, les Chers Urbains, le Club de l’Orée du Bois, le Foyer Rural, les Mam’en folies, Val Dance Country.

Crédit photos : Francis Leblanc - cliquez pour zoomer

Crédit texte : Marie Millerat-Daldin

Conseil Municipal Jeunes top départ

Dernière mise à jour le 19 octobre 2020 par Francis Leblanc

Le Conseil Municipal Jeunes de VALIGNY recrute !

Conseil Municipal Jeunes top départ

Première réunion le 3 octobre 2020

C’est le samedi 3 octobre dernier qu’a eu lieu la première réunion concernant la création d’un Conseil Municipal Jeunes à Valigny, organisée par la municipalité en collaboration étroite avec notre nouveau professeur des écoles. Elle s’est tenu à l’espace socio-culturel de la commune. Nous avons accueilli quatre jeunes de 9 à 19 ans, scolarisés en primaire, collège et lycée, Corentin, Amandine, Jayson, et Léa-Marie. Ils étaient accompagnés de leurs parents respectifs.

Pourquoi un Conseil Municipal Jeunes

La nouvelle Équipe municipale avait en effet prévu dans son programme de campagne de mettre en place une politique orientée vers les jeunes.

Les jeunes sont des citoyens à part entière, et à ce titre, ils peuvent faire bénéficier la commune de leur vision et porter leurs idées de manière responsable.

Ce CMJ serait construit comme un véritable conseil municipal avec un maire, trois adjoints, et 7 autres conseillers élus parmi les candidats du groupe de jeunes volontaires pour cette action.

Son mandat serait de deux ou trois ans afin d’avoir le temps de voir se réaliser les actions proposées.

L’encadrement serait assuré par :

  • Un animateur, Simon CLIGNAC le nouveau professeur des écoles de Valigny. La création du CMJ entre en effet dans le programme pédagogique de ses classes.
  • Un élu référent, Marie MILLERAT-DALDIN, 2ème adjointe au maire et d’autres conseillers.

Le CMJ se réunirait régulièrement sur des thèmes de son choix comme, par exemple :

  • L’environnement
  • La vie associative et les divertissements
  • Les animations culturelles et sportives

Les élections se tiendraient première quinzaine de novembre.

Nos jeunes concitoyens présents se sont montrés très intéressés par cette action et s’en feront les ambassadeurs auprès de leurs camarades de VALIGNY et ISLE et BARDAIS et à proximité.

Nous pouvons compter sur eux pour étoffer l’équipe du CMJ.

A ce jour, nous aurions déjà 11 jeunes intéressés, mais il y a encore de la place pour les volontaires.

Vous avez entre 8 et 18 ans, vous résidez sur Valigny ou Isle et Bardais, alors n’hésitez pas à déposer rapidement votre candidature au secrétariat de la Mairie, qui fera suivre !

Dès que l’équipe sera constituée, nous organiserons un second point de rencontre et … nous procéderons aux élections.

Date envisagée (à confirmer), le samedi 7 novembre à 10 heures.

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Crédit texte : Marie Millerat-Daldin

Bulletin N°60 COVID19 préfecture

Dernière mise à jour le 19 octobre 2020 par Francis Leblanc

Dernières Instructions Préfectorales du 17 octobre 2020

Bulletin N°60 COVID19 préfecture

A la suite des annonces du président de la République et du Premier ministre, et du placement en état d’urgence sanitaire de tout le territoire (décret n° 2020-1257 du 14 octobre 2020), de nouvelles règles s’appliquent à l’ensemble des départements à compter de ce jour (à l’exception du point 3), décret n° 2020-1262 du 16 octobre 2020, et dont vous trouverez le détail ci-dessous :

1 – Jauge à 5000 personnes (art.3)

Aucun événement réunissant plus de 5000 personnes ne peut se dérouler.

2 – Interdiction des rassemblements sur la voie publique de plus de 6 personnes (art.3)

Tout rassemblement, réunion ou activité sur la voie publique ou dans un lieu ouvert au public, mettant en présence de manière simultanée plus de six personnes, est interdit sur l’ensemble du territoire de la République à l’exception des rassemblements suivants :

    • 1° Les manifestations revendicatives ;
    • 2° Les rassemblements, réunions ou activités à caractère professionnel ;
    • 3° Les services de transport de voyageurs ;
    • 4° Les établissements recevant du public dans lesquels l’accueil du public n’est pas interdit en application du décret (voir ci-dessous) ;
    • 5° Les cérémonies funéraires organisées hors des établissements mentionnés au 4° ;
    • 6° Les visites guidées organisées par des personnes titulaires d’une carte professionnelle ;
    • 7° Les marchés.

3 – Interdiction des événements festifs ou ne permettant pas le port du masque dans les salles polyvalentes (art.45)

Dans les établissements recevant du public tels que les salles des fêtes et salles polyvalentes (type L) et les chapiteaux, tentes et structures (type CTS),  les événements festifs ou pendant lesquels le port permanent du masque ne peut être assuré de manière continue seront interdits à compter du lundi 19 octobre.

4 – Déclaration d’accueil du public pour les ERP de 1ère catégorie (art.27)

L’exploitant d’un établissement recevant du public de première catégorie (relevant des types L, X, PA, T, CTS) souhaitant accueillir du public doit en faire la déclaration préalable à la préfecture au plus tard 72h à l’avance par mail : pref-covid19@allier.gouv.fr

5 – « Un siège sur deux » dans les établissements recevant du public avec places assises (art.45)

Dans tous les établissements recevant du public, clos ou de plein air, avec des places assises  – comme les cinémas, les salles de spectacles, les stades, les cirques ou les salles de conférence – la distance d’un siège sur deux doit s’appliquer (entre deux personnes, ou entre deux familles ou groupes d’amis de 6 personnes maximum).

6 – 4m2 par personne dans les ERP avec espaces debout et circulants (art.45)

Dans tous les établissements recevant du public avec espaces debout et circulants – comme les centres commerciaux et les supermarchés, les musées, les foires et salons, les zoos – le nombre de visiteurs est limité sur la base d’une règle de 4m2 par personne et dans la limite, le cas échéant, d’une jauge fixée par la préfète, en fonction du niveau de circulation du virus.

7 – Bars, restaurants, débits de boissons (art.40)

Les bars, restaurants et débits de boissons ne peuvent accueillir du public qu’aux conditions suivantes :

  • Le port du masque est obligatoire lors des déplacements ;
  • Les personnes accueillies ont une place assise ;
  • Une même table ne peut regrouper que des personnes venant ensemble ou ayant réservé ensemble, dans la limite de six personnes ;
  • Une distance minimale d’un mètre est garantie entre les chaises occupées par chaque personne, sauf si une paroi fixe ou amovible assure une séparation physique. Cette règle de distance ne s’applique pas aux groupes, dans la limite de six personnes, venant ensemble ou ayant réservé ensemble ;
  • La capacité maximale d’accueil de l’établissement est affichée et visible depuis la voie publique.

8 – Etablissements sportifs couverts et de plein air (art.42)

Dans les établissements sportifs couverts et de plein air, les dispositions suivantes s’appliquent :

  • Places assises obligatoires sauf pour les établissements dépourvus de sièges (petits stades sans tribune par exemple) qui peuvent accueillir un public debout avec distanciation physique d’un mètre ;
  • Distance d’un siège entre deux personnes ou groupes de personnes venant ensemble dans la limite de 6 personnes ;
  • Port du masque obligatoire sauf pour la pratique sportive ;
  • Pour la pratique sportive, distance de 2 mètres sauf lorsque la nature de l’activité ne le permet pas.

9 – Cérémonies civiles et religieuses

Les cérémonies civiles dans les mairies (mariages civils par exemple), comme les cérémonies religieuses dans des lieux de culte (mariage, baptêmes…) pourront être organisées. Les règles sanitaires définies dans le décret doivent être respectées lors de ces cérémonies (port du masque, distanciation physique d’un mètre dans les mairies ; port du masque et distanciation physique d’un mètre sauf pour les personnes appartenant à un même foyer ou venant ensemble, dans la limite de 6 personnes).
Les festivités qui suivent ces cérémonies sont quant à elles interdites dans les ERP de type L et CTS (voir point 2).

10 – Arrêtés pris dans le cadre du nouveau décret

Compte tenu de la publication au Journal officiel du décret n° 2020-1262 ce samedi 17 octobre, les arrêtés préfectoraux actuellement en vigueur dans le département de l’Allier ont été repris sur le fondement des nouvelles dispositions. Ils sont consultables sur le site internet de la préfecture : 

http://www.allier.gouv.fr/covid-19-point-sur-la-situation-dans-l-allier-a3067.html#A.

L’avis de l’ARS précisant les mesures de protection sanitaire dans le département de l’Allier dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire est consultable en ligne :

http://www.allier.gouv.fr/IMG/pdf/201016_avis_ars-prefet03_zone_d_etat_d_urgence_sanitaire.pdf

11 – Accueil collectif de mineurs

Un protocole sanitaire national a été édité pour l’année scolaire 2020-2021 pour les accueils collectifs de mineurs. Il concerne notamment les accueils de loisirs extrascolaires et périscolaires. Vous trouverez ci-joint le protocole, ainsi qu’une foire aux questions sur le sujet. Il est essentiel dans le contexte sanitaire actuel de respecter strictement ces préconisations pour les vacances de Toussaint.

Crédit texte : Préfecture de l'Allier

Mise en ligne : Francis Leblanc

Journée citoyenne du 26 septembre

Dernière mise à jour le 8 octobre 2020 par Francis Leblanc

Avec la Covid19 et son cortège de mauvaises nouvelles depuis maintenant 7 mois, nous avions bien besoin de nous retrouver dans la bonne humeur autour d’un objectif citoyen !

Journée citoyenne du 26 septembre

Comme tous les ans depuis son institution en 2016, la journée citoyenne du 26 septembre s’est déroulée dans une ambiance chaleureuse, décontractée et amicale.

Avec la Covid19 et son cortège de mauvaises nouvelles depuis maintenant 7 mois, nous avions bien besoin de nous retrouver dans la bonne humeur autour d’un objectif citoyen !

Puisque le sentier de randonnée dit « de la Rigole » est maintenant opérationnel, nos objectifs sont de remettre en état les ouvrages d’art qui font partie de notre patrimoine. Rappelons que les cinq ponts en question qui permettent le franchissement de la rigole à divers chemins ruraux, servaient aussi à réguler le débit de l’eau qui était envoyée jusqu’en 1955, pendant l’été, depuis l’étang de Pirot vers Goule et le Canal de Berry (au château de Liénesse), afin d’améliorer la navigabilité du canal dans sa branche est (de Fonblisse jusqu’à Marseilles-lès-Aubigny).

Dès 14 heures, une vingtaine de bénévoles se rendent au pont dit « des Goberelles » sur le chemin rural du « Pied de l’ombre », armés de brosses, balais, sécateurs, binettes et autres outils.

Le travail va bon train, la météo capricieuse ce jour-là, après une bonne averse dès 14h pour nous mettre en condition, nous est plutôt favorable.

Après la traditionnelle photo du groupe des travailleurs (masqués pour le respect des gestes barrière), un repas organisé par la Mairie est servi en remerciement aux bénévoles, dans la grande salle de spectacle, toujours dans le respect des consignes sanitaires. Discussions, rires, anecdotes se poursuivent tard en soirée, et tout le monde se donne rendez-vous début 2021 pour la suite de « l’Aventure de la Rigole(ade) ».

Un grand Merci à tous les bénévoles, et plus particulièrement à Alain qui a organisé le chantier, à Marie et Claudine pour la préparation du repas.

Pour ceux qui seraient intéressés par l’historique, le tracé et les travaux de réhabilitation du Canal de Berry, vous trouverez ci-dessous le lien vers le site Internet de l’ARECABE, qui œuvre depuis plusieurs années pour la remise en valeur de ce patrimoine local :

ARECABE

 

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Crédit texte : Francis Leblanc

Limitation de tonnage sur deux ponts

Dernière mise à jour le 8 octobre 2020 par Francis Leblanc

L'état dégradé des structures des ponts N°1 et 4 sur la rigole entraîne la limitation de leur tonnage

Limitation de tonnage sur deux ponts

Suite à l’inspection réalisée par les services de la Communauté de Communes et par le Syndicat d’Ygrande, deux ponts enjambant la rigole montrent des dégradations structurelles importantes pouvant entraîner leur effondrement et entraînant en urgence par voie de conséquence, la limitation de leur tonnage toléré.

Limitation de tonnage sur deux ponts - L'état dégradé des structures des ponts N°1 et 4 sur la rigole entraîne la limitation de leur tonnage

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Pont N°1 dit de la queue de l’étang.

Ce pont permettant à un chemin non revêtu de passer sur la rigole, présente depuis plusieurs années une structure dégradée qui ne fait que s’accroître au cours des années. Radier, tablier et voûte du pont sont à reprendre partiellement ou totalement.

En attendant la réalisation des travaux, et pour une durée indéterminée, le tonnage sur ce chemin non revêtu est limité à 3,5 Tonnes à compter du 7 octobre 2020. Un panneau sera posé à son entrée, côté route départementale D14.

Pont N°4 dit des Goberelles

Ce pont permet au chemin rural des « Goberelles aux grandes bruyères » de passer sur la rigole. Faisant suite à un accident de la circulation en septembre de cette année, le tablier et la voûte doivent être déposés et re-maçonnés.

En attendant la réalisation des travaux, et pour une durée indéterminée, le tonnage sur ce chemin rural revêtu est limité à 10 Tonnes à compter du 7 octobre 2020. Un panneau sera posé à son entrée, côté chemin rural dit « Des petites bruyères ».

Vous pouvez télécharger les deux arrêtés concernés en cliquant sur les liens ci-dessous :

http://www.valigny.fr/wp-content/uploads/2020/10/limitation-tonnage3.5t.pdf

http://www.valigny.fr/wp-content/uploads/2020/10/limitation-tonnage-10t.pdf

 

Mise en ligne : Francis Leblanc

Crédit texte : Francis Leblanc

Situation de l’Allier au 24 septembre

Dernière mise à jour le 8 octobre 2020 par Francis Leblanc

Réunion avec Madame la Préfète de l'Allier – 24 septembre 2020 - Economie – Covid-19 et entreprises en difficultés

Situation de l’Allier au 24 septembre

Réunion avec Madame la Préfète de l’Allier – 24 septembre 2020 – Economie – Covid-19 et entreprises en difficultés.

1- Point sur la situation sanitaire du département

Le département de l’Allier est cerné par des départements en rouge (Saône-et-Loire, Loire, Puy-deDôme…). La situation se dégrade, mais reste correcte (taux d’incidence en deçà du seuil d’alerte : 37 au 16 septembre, moins de 20 hospitalisation et 2 réa).
Chaque semaine, en préfecture, des réunions sont organisées avec les principaux services concernés.
Education : Un cas positif dans une école, mais tous les cas contacts se sont révélés négatifs. Toutes les classes primaires ont été rouvertes.
Collèges : les cantines et locaux sportifs sont particulièrement suivis.
Entreprises : En cas de problème, l’important, c’est de dire (mieux vaut 7j d’isolement pour une équipe que la fermeture de la totalité de l’entreprise). Objectif : peaufiner les protocoles pour que « la vie continue ».
A noter que le secteur de Vichy semble (depuis le début d’ailleurs) plus touché que le reste du département.
Le respect des gestes barrière (port du masque en particulier) est plus que jamais de mise, mais dans le cadre d’une démarche pragmatique.

Arrêtés préfectoraux de l'Allier

2- Situation économique

La reprise s’est poursuivie en août (avec même un niveau légèrement plus élevé que l’an passé). L’Allier enregistre un taux de reprise de 95 % (contre 90 au niveau AURA) ; le luxe et l’automobile étant en tête, tandis que les entreprises électriques et métallurgiques se présentent plutôt en retrait. En résumé : une certaine résilience qui peut s’expliquer par la configuration de notre industrie locale. En tout état de cause, la reprise économique va suivre un profil en « aile d’oiseau » avec un retour à la normale étalé entre mi-2021 (BTP) et fin 2021 (services). Elle est en outre très disparate selon les secteurs.

Thermalisme : baisse du CA de l’ordre de 50 à 60 %
Le tourisme d’affaires (qui, habituellement, prend le relais du tourisme estival) va vraisemblablement être très impacté cet automne.
Une majeure partie des personnes qui ont perdu leur emploi l’ont retrouvé, mais le nombre de personnes sans aucun emploi a augmenté (+ 1 200 / février). Les offres d’emploi ont diminué et donc le chômage augmente.
Les métiers qui étaient en tension le restent.
Formation : cf. plan spécifique jeunes dans le cadre du plan de relance.
Au global, il faut absolument que les entreprises qui se sentent en difficulté se signalent ;
notamment à l’heure où les charges sociales reviennent à l’ordre du jour. Points d’entrée :
chambres consulaires et mairies.
A ce jour, 60 entreprises sont identifiées en difficulté (dont 20 connues avant la crise).

3- Plan de relance

Des premiers documents sont rédigés (dispositif général, pour secteur agricole, pour l’industrie, …). La logique de cohérence d’action entre les différents acteurs, en liaison avec la préfecture se poursuit.

Boîte à outils dispositifs pour les entreprises en difficulté. Vous pouvez télécharger le document en cliquant ci-dessous :

http://www.valigny.fr/wp-content/uploads/2020/10/Boite-a-outils-Dispositifs-pour-les-entreprises-en-difficulte_Septembre-2020.pdf

 

Mise en ligne : Francis Leblanc

Crédit texte : Préfecture de l'Allier

La Taxe sur l’enlèvement des ordures ménagères

Dernière mise à jour le 7 octobre 2020 par Francis Leblanc

Pourquoi et comment le SICTOM est passé de la redevance à la taxe ?

La Taxe sur l’enlèvement des ordures ménagères

La compétence des ordures ménagères est du ressort de la Communauté de communes du Pays de Tronçais. Elle en a délégué la gestion à un syndicat, le SICTOM (Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères) du secteur de Cérilly.

Jusqu’à la fin de l’année 2019, la facturation des ménages était basée sur la REOM (Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères). Elle était fonction du nombre d’occupants par foyer. L’émission des titres de paiement était effectuée deux fois par an par le SICTOM.

Par délibération du 25 juin 2019, le comité syndical du SICTOM du secteur de Cérilly a décidé d’instituer la TEOM (Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères) en lieu et place de la REOM, et ce à compter du 1er janvier 2020. Le calcul du taux de la taxe est égal au rapport entre le produit attendu par le SICTOM (en l’occurrence, le montant qu’il lui faut pour couvrir ses frais de fonctionnement et d’investissement) et le total des bases de foncier bâti sur les douze communes adhérentes au syndicat. On arrive ainsi à un taux de 11,84%.

Cette taxe s’applique sur toutes les propriétés bâties, occupées ou non. Elle sera intégrée à votre prochain relevé de taxe foncière, à l’automne.

Pour évaluer le montant de la TEOM qui vous sera demandé, vous devez multiplier le montant de votre base (sous la rubrique “Propriété Bâtie” de la taxe foncière), par le taux à 11,84%. Par exemple, si votre base est de 1000, votre taxe d’enlèvement d’ordures ménagères sera de 118,40€ par an pour cette propriété.

Pour plus d’informations, vous pouvez télécharger le document complet au format PDF, en cliquant sur le lien ci-dessous :

http://www.valigny.fr/wp-content/uploads/2020/10/NOTE-EXPLICATIVE-PASSAGE-TEOM.pdf

 

Mise en ligne : Francis Leblanc

Crédit texte : Francis Leblanc

Bilan 2019 sécurité routière

Dernière mise à jour le 6 octobre 2020 par Francis Leblanc

Statistiques 2019 des accidents de la route dans l'Allier : 23 tués

Bilan 2019 sécurité routière

L’observatoire départemental de la sécurité routière (dépendant de la Préfecture de l’Allier), publie une synthèse des accidents corporels (blessés et tués) ayant eu lieu sur les routes de l’Allier en 2019.

Les chiffres publiés font aussi état de la typologie des accidents. Classement effectué par type de véhicule, tranche d’âge, cause de l’accident.

Quelques chiffres remarquables :

  1. 58 accidentés de moins de 18 ans – Baisse de 36% par rapport à 2018
  2. 73 accidentés de 65 ans et plus – Baisse de 20% par rapport à 2018
  3. 82 accidentés en véhicules à deux roues – Chiffre stable par rapport à 2018
Bilan 2019 sécurité routière - Quelques chiffres remarquables : 58 accidentés de moins de 18 ans - Baisse de 36% par rapport à 2018 ...

La synthèse 2019 des accidents de la route au niveau national a été publiée par l’ONISR (Observatoire National Interministériel à la Sécurité Routière). Vous pouvez la télécharger en cliquant sur le lien ci-dessous :

http://www.valigny.fr/wp-content/uploads/2020/10/Bilan_2019_version_site_internet_24_sept_compressed.pdf

Mise en ligne : Francis Leblanc - cliquez sur les documents pour zoomer

Crédit texte : Francis Leblanc

Bulletin N°57 COVID19 préfecture

Dernière mise à jour le 20 septembre 2020 par Francis Leblanc

Dernières Instructions Préfectorales du 14 septembre 2020

Bulletin N°57 COVID19 Préfecture – 14 septembre 2020

1 – Obligation de port du masque : rappel des règles

  • Dans les lieux clos : conformément au décret n° 2020-884 du 17 juillet 2020, le port du masque est devenu obligatoire dans les lieux clos accueillant du public, à compter du 20 juillet 2020. Il l’est également dans les lieux clos privés collectifs. C’est notamment le cas des entreprises qui doivent désormais appliquer le protocole national disponible sur le site du ministère du travail : https://travail-emploi.gouv.fr/le-ministere-en-action/coronavirus-covid-19/reprise-de-l-activite/protocole-national-sante-securite-salaries
  • Par arrêté préfectoral : le décret n°2020-944 du 30 juillet 2020 prévoit la possibilité pour les préfets, quand la situation épidémique locale le nécessite, d’étendre l’obligation du port du masque à tous les lieux pertinents, c’est-à-dire aussi l’espace public, sauf les locaux d’habitation. L’ensemble des arrêtés pris par la préfète sont disponibles ici : http://www.allier.gouv.fr/covid-19-point-sur-la-situation-dans-l-allier-a3067.html#A
  • Concernant plus spécifiquement le port du masque par les commerçants sur les marchés, deux cas de figure :
    • un arrêté de port du masque obligatoire sur les marchés a été pris dans la commune : commerçants et clients portent le masque
    • aucun arrêté d’obligation de port du masque n’a été pris : les commerçants sont tenus de porter le masque sur la base du protocole national qui indique que « le salarié porte un masque lorsqu’il est amené à être en contact à moins d’un mètre d’un groupe social constitué librement de personnes qui ne portent pas de masque ».

2 – Instructions relatives au Covid 19 dans la fonction publique

  • Rappel des instructions

Le Premier ministre a précisé, par circulaire n°6208/SG du 1er septembre (ci-joint), les instructions relatives à l’obligation de port du masque de protection dans les locaux des administrations et établissements de l’Etat. Ces dispositions ont vocation à s’appliquer à l’ensemble des administrations et concernent les points suivants :

    • Port du masque de protection dans les locaux
    • Organisation du travail et du télétravail
    • Situation des agents publics présentant un risque de développer une forme grave
  • Quelle est la conduite à tenir si un agent est testé positif ?

Si vous avez connaissance d’une personne ayant été testée positive à la Covid-19 parmi les agents de la collectivité, il convient :

    • d’informer l’ARS à l’adresse mail ars-dt03-contact-tracing@ars.sante.fr
    • d’établir une liste des contacts à risqueet de la mettre à la disposition des équipes effectuant le contact tracing

De son côté, la personne testée positif ou contact à risque recevra les consignes nécessaires de la part de son médecin, de la CPAM ou de l’ARS pour son isolement.

Vous trouverez ci-joint différentes fiches utiles, que vous pouvez mettre à la disposition de vos agents et de vos administrés, sur les conduites à tenir pour les personnes contact, ayant des signes de la maladie ou testées positif.
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* Définition d’un contact à risque

Toute personne ayant eu un contact direct avec un cas confirmé dans l’une des situations suivantes sans mesure(s) de protection efficace (masque chirurgical porté par le cas ou la personne contact, masque grand public fabriqué selon la norme AFNOR ou équivalent porté par le cas ET la personne contact, hygiaphone ou autre séparation physique par exemple de type vitre ou plexiglas) :

  • Etant élève ou enseignant de la même classe scolaire ;
  • Ayant partagé le même lieu de vie (logement, internat, etc.) que le cas confirmé ou probable ;
  • Ayant eu un contact direct avec un cas, en face à face, à moins d’1 mètre, quelle que soit la durée (ex. conversation, repas, flirt, accolades, embrassades). En revanche, des personnes croisées dans l’espace public de manière fugace ne sont pas considérées comme des personnes contacts à risque ;
  • Ayant prodigué ou reçu des actes d’hygiène ou de soins ;
  • Ayant partagé un espace confiné (bureau ou salle de réunion, véhicule personnel…) pendant au moins 15 minutes avec un cas, ou étant resté en face à face avec un cas durant plusieurs épisodes de toux ou d’éternuement

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3 – Rappel des règles à respecter pour les agents exerçant dans des établissements accueillant des enfants

Suite à l’expérience des premiers semaines de classe, il est important de faire un rappel aux agents intervenant dans les écoles, cantines, accueils périscolaires et extrascolaires. L’application des gestes barrière et du protocole sanitaire sont dans l’ensemble très bien respectés dans les contacts entre les adultes et les enfants, ce qui a permis jusqu’à présent de limiter les contaminations. Il est toutefois indispensable de rappeler aux agents de respecter également strictement les gestes barrière entre eux lors des moments de pause ou de travail collectif.

4 – Journées du patrimoine : aide à l’ouverture

Le Ministère de la culture a édité un guide d’aide à l’ouverture des monuments et sites à l’occasion des journées du patrimoine, que vous trouverez ci-joint et sur le site du ministère : https://www.culture.gouv.fr/Aides-demarches/Covid-19-le-ministere-informe-les-professionnels/Deconfinement-recommandations-sanitaires-pour-la-reprise-d-activite (rubrique « Musées et monuments »). Il faudra principalement veiller, notamment pour les sites qui ne sont pas habituellement ouverts au public, à :

  • respecter et faire respecter les gestes barrière (port du masque, mise à disposition de gel hydroalcoolique)
  • organiser les flux et les files d’attente, en privilégiant les réservations à l’avance
  • prévoir un nettoyage renforcé et régulier des points de contacts (poignets, mains courantes, portes…)
  • veiller à aérer régulièrement les locaux
  • prévoir un affichage des consignes à respecter

Ce protocole sanitaire devra être strictement appliqué sur les sites des différentes visites.

5 – Dispositifs dérogatoires relatifs à la gouvernance des collectivités locales

Plusieurs dispositifs transitoires portant sur la gouvernance des collectivités territoriales et de leurs groupements, prévus par les lois des 23 mars et 22 juin 2020, ainsi que par les ordonnances des 1er, 8 avril et 13 mai 2020, ont pris fin le 30 août dernier. Retrouvez les détails dans la note ci-jointe.

Pratique du sport : des protocoles pour chaque discipline

En plus du guide de la rentrée sportive disponible sur leur site internet (http://www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/actualites/article/guide-de-la-rentree-sportive) le ministère des sports propose l’accès en ligne aux protocoles sanitaires mis en place par les différentes fédérations sportives sur cette page : https://sports.gouv.fr/IMG/pdf/fedeslienscovid.pdf
Ces informations peuvent être utilement transmises aux différents clubs sportifs intervenant dans votre commune.

Bulletin N°53 COVID19 Préfecture - Principales mesures en vigueur depuis la parution du décret n°2020-944 du 30 juillet 2020.
Mise en ligne : Francis Leblanc

Déclaration annuelle 2020 de ruches

Dernière mise à jour le 14 septembre 2020 par Francis Leblanc

Cette déclaration concourt à une meilleure connaissance du cheptel apicole français et participe à sa gestion sanitaire.

Déclaration annuelle 2020 de ruches

La déclaration de ruches est une obligation annuelle pour tout détenteur de colonies d’abeilles, dès la première ruche détenue.

Elle participe à :

– La gestion sanitaire des colonies d’abeilles,

– La connaissance de l’évolution du cheptel apicole,

– La mobilisation d’aides européennes pour la filière apicole française,

Elle doit être réalisée chaque année, entre le 1er septembre et le 31 décembre, en ligne, sur le site : http://mesdemarches.agriculture.gouv.fr/.

Toutes les colonies sont à déclarer, qu’elles soient en ruches, en ruchettes ou ruchettes de fécondation. En cas de besoin, contactez le service d’assistance aux déclarants par mail à l’adresse suivante : assistance.declaration.ruches@agriculture.gouv.fr

A NOTER : pour les nouveaux apiculteurs ou les apiculteurs souhaitant obtenir un récépissé de déclaration actualisé, il est possible de réaliser une déclaration hors période obligatoire (entre le 1er janvier et le 31 Août. Cette démarche ne dispense cependant pas de la déclaration annuelle de ruches (à réaliser obligatoirement entre le 1er septembre et le 31 décembre).

La déclaration de ruches 2020 : du 1er septembre au 31 décembre 2020

 

Tout apiculteur est tenu de déclarer chaque année entre le 1er septembre et le 31 décembre les colonies d’abeilles dont il est propriétaire ou détenteur, en précisant notamment leur nombre d’une part et leurs emplacements d’autre part(1). La déclaration est obligatoire dès la première colonie détenue.

Cette déclaration concourt à une meilleure connaissance du cheptel apicole français et participe à sa gestion sanitaire, notamment face à la menace que représente le parasite Aethina tumida. Elle permet également de mobiliser des aides européennes dans le cadre du Plan apicole européen permettant un soutien à la mise en œuvre d’actions en faveur de la filière apicole française.

Modalités de déclaration de ruches 2020 :

La déclaration de ruches 2020 est à réaliser du 1er septembre au 31 décembre 2020 en ligne sur le site MesDémarches (http://mesdemarches.agriculture.gouv.fr).

Le numéro d’apiculteur (NAPI) est demandé lors de la procédure. Les apiculteurs n’ayant pas de numéro d’apiculteur, ou l’ayant égaré, s’en verront attribuer un nouveau de façon immédiate. Cette procédure permet également aux nouveaux apiculteurs d’obtenir leur numéro d’apiculteur de façon immédiate.

La déclaration de ruches consiste à renseigner :

– le nombre total de colonies d’abeilles possédées (toutes les colonies d’abeilles sont à déclarer, qu’elles soient en ruches, ruchettes ou ruchettes de fécondation/nuclei),

– pour une meilleure efficacité des actions sanitaires, les communes accueillant ou susceptibles d’accueillir des colonies d’abeilles dans l’année qui suit la déclaration, si connues.

N.B. Pour les apiculteurs ne disposant pas d’un accès à internet, il est toujours possible de réaliser une déclaration de ruches en sollicitant un accès en mairie. Pour cette campagne 2020, il sera également possible d’utiliser le Cerfa papier 13995*04 à compléter, signer et à envoyer au plus tard le 31 décembre 2020 à l’adresse : DGAL-Déclaration de ruches, 251 rue de Vaugirard, 75732 Paris cedex 15. Le Cerfa 13995*04 est disponible sur le site MesDémarches (http://mesdemarches.agriculture.gouv.fr) ou en mairie. Les déclarations de ruches sur Cerfa papier 13995*04 envoyées après le 31 décembre (cachet de la poste faisant foi) ne recevront aucun traitement. Le délai d’obtention d’un récépissé de déclaration de ruches est d’environ 2 mois à compter de la réception à la DGAl. Les déclarations réalisées sur papier libre ou sur des anciennes versions de Cerfa ne sont pas recevables.

 

Des informations complémentaires concernant la déclaration de ruches sont disponibles sur le site MesDémarches (http://mesdemarches.agriculture.gouv.fr).

(1) Article 33 de la loi 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement et article 11 de l’arrêté du 11 août 1980 relatif au dispositif sanitaire de lutte contre les maladies des abeilles.

Crédit texte : GDS Auvergne/Rhône-Alpes

Mise en ligne : Francis Leblanc
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